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Marques déposées par HAUVILLE Jean
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PORT'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT'EAU
HAUVILLE Jean.

Numéro de dépôt :
3147953
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
PORT\'EAU de HAUVILLE Jean

Présentation de la marque PORT'EAU

Déposée le 12 février 2002 par HAUVILLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORT'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est HAUVILLE Jean. domicilié(e) Route de Chatel.,89660 Montillot - 89660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUVILLE Jean domicilié(e) Route de Chatel,89660 Montillot - 89660 - France.

La marque PORT'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT'EAU est expirée depuis le 12 février 2012.


HAUVILLE Jean. - Route de Chatel.,89660 Montillot - 89660 - France


HAUVILLE Jean - Route de Chatel,89660 Montillot - 89660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué. Bières ; Eaux minérales et gazeuses.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.